Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LA BULLE VERTE JARDIN. MAISON. DECO
La bulle verte

Numéro de dépôt :
3372168
Date de dépôt :
18/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
LA BULLE VERTE JARDIN. MAISON. DECO de La bulle verte

Présentation de la marque LA BULLE VERTE JARDIN. MAISON. DECO

Déposée le 18 juillet 2005 par La bulle verte auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA BULLE VERTE JARDIN. MAISON. DECO »

Le déposant est La bulle verte domicilié(e) RN 138, Lieu dit “ La Touche ”,37390 CHARENTILLY - 37390 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, La bulle verte domicilié(e) RN 138, Lieu dit “ La Touche ”,37390 CHARENTILLY - 37390 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

La bulle verte a également déposé les autres marques suivantes : la bulle verte , OPTIMUM DOG , MODUL'BOX , Nettoie TOUT , PLOUFF , BARRAGE A INSECTES , Anti-insectes , MODUL' MINCEUR , BARRAGE A INSECTES , L ATELIER D ARTISTE BY LA BULLE VERTE


La bulle verte - RN 138, Lieu dit “ La Touche ”,37390 CHARENTILLY - 37390 - France


La bulle verte - RN 138, Lieu dit “ La Touche ”,37390 CHARENTILLY - 37390 - France


Inscription le 23 janvier 2006 - Rejet total n°426585 - Publication au BOPI 2006-01-23

Publication - Publication le 2 sept. 2005 au BOPI 2005-35

Produits chimiques destinés à l'industrie aux sciences, à l'agriculture, l'horticulture et sylviculture. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygièniques. Produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides et herbicides. Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences).

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.